Politiques et règlements

Politique de gestion de la qualité


La Politique de gestion de la qualité définit l'engagement de CHARM-EU en faveur d'une approche intégrée de l'assurance qualité et de son amélioration, comme indiqué dans les European Standards Guidelines (ESG 2015 Norme 1.1 Politique d'assurance qualité et Norme 1.10. Assurance qualité externe cyclique) et dans l'approche européenne de l'assurance qualité pour les programmes conjoints (2014) l'approche européenne de l'assurance qualité des programmes conjoints (2014) Norme 9 Assurance qualité. Il décrit l'approche de CHARM EU en matière d'assurance qualité des programmes académiques, de la recherche, de l'administration et de l'expérience étudiante.

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Nouvelle politique de conception et d'approbation des programmes


La Politique de conception et d'approbation des programmes décrit le processus rigoureux de conception et d'approbation entrepris pour garantir que les programmes académiques de CHARM EU respectent la vision, la mission et les principes éducatifs de l'alliance. Elle répond aux exigences de la norme 1.2 Conception et approbation des programmes des European Standards Guidelines (ESG 2015) et de la norme 3 Programmes d'études de l'approche européenne de l'assurance qualité des programmes conjoints (2014).

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Procédure d'approbation de nouveaux processus de transition des programmes


La Procédure d'approbation de nouveaux processus de transition des programmes répond aux exigences spécifiques de la Section C Procédure pour la qualité externe des programmes conjoints dans le domaine de l'enseignement supérieur de la Commission européenne détaillée dans l'approche européenne de l'assurance qualité des programmes conjoints (2014). Ces exigences demeurent en vigueur sous le contrôle de la Commission Européenne, autorité concédante des alliances d'Universités Européennes.

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Politique de suivi et de révision du programme


La Politique de suivi et de révision du programme vise à répondre à l'exigence d'examen régulier de CHARM-EU selon la norme 1.7 Gestion de l'information et la norme 1.9 Suivi continu et examen périodique des programmes de l'UE, détaillées dans les European Standards Guidelines (ESG 2015) et la norme 9 Periodicité de l'approche européenne de l'assurance qualité des programmes conjoints (2014).

 

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Politique de recours


La Politique de recours décrit le cadre dans lequel les étudiants peuvent faire appel d'une décision découlant des admissions, de l'inscription, des évaluations, de la conduite disciplinaire et de l'attribution d'une aide financière. Elle décrit le délai de résolution et la voie à prendre pour les appels et s'aligne sur les exigences des European Standards Guidelines (ESG 2015), Norme 1.3  Apprentissage, enseignement et évaluation centrés sur l'étudiant.

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Politique de plaintes


La Politique de plaintes fournit un cadre permettant de garantir que les plaintes sont examinées de manière transparente, équitable et opportune afin de parvenir à une résolution claire, conformément aux exigences des European Standards Guidelines (ESG 2015), Norme 1.3  Apprentissage, enseignement et évaluation centrés sur l'étudiant.

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Procédure de plaintes


La Procédure de plaintes fournit une voie et un calendrier clairs pour la gestion des plaintes au sein de CHARM-EU , en conformité avec les exigences des European Standards Guidelines (ESG 2015), Norme 1.3  Apprentissage, enseignement et évaluation centrés sur l'étudiant.

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Politique des services


La Politique des services CHARM-EU définit la manière dont les cinq universités de l'Alliance CHARM-EU coopéreront pour assurer la fourniture de services de haute qualité tout au long du parcours étudiant à tous les étudiants CHARM-EU, quel que soit leur lieu ou leur mode de participation, conformément aux exigences des European Standards Guidelines (ESG 2015) Norme 1.6 Ressources d'apprentissage et soutien aux étudiants, ainsi qu'aux principes éducatifs de CHARM-EU.

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Politique d'affectation des enseignants


La Politique d'affectation des enseignants CHARM-EU décrit la manière dont CHARM EU assure l'affectation du personnel enseignant des cinq institutions de l'alliance CHARM-EU et des membres des équipes de création de connaissances (KCT) afin de garantir un enseignement et un apprentissage de haute qualité dans les programmes universitaires, conformément aux exigences des European Standards Guidelines (ESG 2015) Norme 1.5 Personnel enseignant.   

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